Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Thierry KERMARREC
/
Ouest Franchise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ouest Franchise
M. Thierry KERMARREC

Numéro de dépôt :
3919811
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/05/2022
Ouest Franchise de Thierry KERMARREC

Présentation de la marque Ouest Franchise

Déposée le 14 mai 2012 par monsieur Thierry KERMARREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Ouest Franchise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur Thierry KERMARREC domicilié(e) 25 chemin des Moutardières - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry KERMARREC domicilié(e) 25 chemin des Moutardières - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France.

La marque Ouest Franchise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ouest Franchise est expirée depuis le 14 mai 2022.

Thierry KERMARREC a également déposé les autres marques suivantes : Franchissimo , La voix de la franchise


M. Thierry KERMARREC - 25 chemin des Moutardières - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France


M. Thierry KERMARREC - 25 chemin des Moutardières - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.